Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mouvement Elégant
Monsieur daniel Mellet d'Huart

Numéro de dépôt :
4652098
Date de dépôt :
30/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2030
Le Mouvement Elégant de daniel Mellet d\'Huart

Présentation de la marque Le Mouvement Elégant

Déposée par voie électronique le 30 mai 2020 par monsieur daniel Mellet d'Huart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mouvement Elégant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur daniel Mellet d'Huart domicilié(e) 14 rue de Cambrai (bàl 13) - 75019 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur daniel Mellet d'Huart domicilié(e) 14 rue de Cambrai (bàl 13) - 75019 - paris - France.

La marque Le Mouvement Elégant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mouvement Elégant arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.

daniel Mellet d'Huart a également déposé les autres marques suivantes : Trinologique , dmdh


Monsieur daniel Mellet d'Huart - 14 rue de Cambrai (bàl 13) - 75019 - paris - France


Monsieur daniel Mellet d'Huart - 14 rue de Cambrai (bàl 13) - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.